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Veuillez
lire ce contrat dans sa totalité afin de
comprendre les termes et conditions . Nous nous
réservons le droit de changer les termes
et conditions de ce contrat à tout moment.
Nous vous conseillons d'imprimer ce document et
de le gardfer comme référence. |
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| />
Contrat de Licence </ |
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| 1.- |
Le Casino offre au joueur l'usage de la
licence du logiciel de casino et de ses services
de jeux en ligne. Cet usage est à titre
personnel, non exclusif et non transférable.
Le joueur a le droit d'utiliser le logiciel
sur n'importe quel ordinateur dont il est
l’utilisateur principal. |
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| 2.- |
Le joueur ne peut en aucun cas copier le
logiciel, les écrits ou les graphiques
associés au Casino. La licence ne peut
être utilisée que par le joueur
principal et ne peut être transférée,
louée ou prêtée à
une autre personne. En outre, Le joueur ne
doit en aucun cas essayer de découvrir
les codes sources, de modifier, de décompiler,
de traduire, de désassembler ou de
développer les travaux du casino. |
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| 3.- |
Le casino est protégé par
les lois de reproduction et possède
tous les droits sur le logiciel, les codes,
les textes, les graphiques, les images, les
sons, la musique et les vidéos. Les
copies ou la distribution sont entièrement
interdites et toute personne violant ces droits
sera passible de poursuites judiciaires. |
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| 4.- |
Le joueur reconnaît être le/la
seul(e) responsable pour tout usage du casino
avec son nom d’utilisateur (trice) et
mot de passe. Il en est donc au joueur (euse)
de garder secret ces derniers. Le joueur prend
la responsabilité de toute violation
d'usage de son nom d’utilisateur (trice)
ou de son mot de passe. |
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| 5.- |
Le Joueur doit être au courant des
régulations des jeux en ligne du pays
d'où il joue. Il est responsable de
ses actions dans le cadre de la loi qui s'applique
à son pays. Le Casino ne peut être
utilisé à des fins commerciaux.
Le joueur comprend qu'il ne peut utiliser
le logiciel de Casino que pour son propre
divertissement. |
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| 6.- |
Le joueur comprend et accepte que le logiciel
Générateur de Numéros
(LGN) détermine les résultats
des jeux. Il comprend qu’il est tenu
de respecter tous les messages, instructions
et réponses qui lui sont envoyés
par le casino. |
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| 7.- |
Les crédits dans le compte de Casino
du joueur sont utilisés pour placer
des paris dans les jeux proposés. Le
Casino se réserve le droit de refuser
ou de limiter les paris des joueurs. Le joueur
ne peut placer de pari supérieur au
solde de son compte. Tous les gains seront
crédités sur le compte de casino
du joueur. Les dépôts et retraits
peuvent être effectués par le
Joueur à tout moment en passant par
la " Banque " du logiciel de Casino. |
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| 8.- |
Le casino se réserve le droit de
conserver un paiement si autour celui-ci s’élève
une suspicion de fraude ou de manipulation
aux détriments du Casino. Ce dernier
pourra amorcer des procédures judiciaires
contre un joueur suspecté de fraude
ou de manipulation. |
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| 9.- |
À des fins de sécurité
et pour protéger nos joueurs, ces derniers
acceptent le fait que le Casino peut leur
demander des informations supplémentaires
et des documents pour vérifier l'identité
du propriétaire de la carte bancaire. |
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| />
Termes et conditions </ |
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La participation aux
jeux dans le Casino n’est ouverte qu’aux
joueurs d'âge légal dans leur pays
de résidence et où la loi ne l’interdit
pas. Les employés du Casino, les détenteurs
de licences, les affiliés, les distributeurs,
les revendeurs n'ont pas le droit de jouer dans
le casino.
En téléchargeant le logiciel de Casino,
en s'enregistrant, en utilisant son compte, en acceptant
les gains, le joueur accepte ce qui suit: |
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| 1.- |
Le joueur comprend qu'il est impossible
d'avoir un logiciel parfait. Si le joueur
remarque une erreur dans le logiciel, il accepte
de ne pas tirer partie de celle-ci. De plus,
le joueur accepte de rapporter toute erreur
immédiatement au du Casino, par écrit.
Si le joueur ne respecte pas les clauses de
ce contrat, la compagnie ou ses assignés
pourront obtenir entière compensation
pour tous les coûts relatifs aux dommages
causés, incluant toute dépense
liée à la création d'une
solution pour réparer l'erreur. |
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| 2.- |
Les joueurs ne peuvent posséder qu'un
(1) seul compte actif à la fois à
G-FED Games Powered Casinon. Les joueurs qui
ouvriraient plusieurs comptes sans avoir préalablement
clôturer leur premier compte existant
pourront être exclus du casino et leurs
gains seront annulés. Pour fermer un
compte, les joueurs doivent prendre contact
avec le Service Assistance. Par ailleurs,
les joueurs sont autorisés à
recevoir le bonus de bienvenue et le bonus
sur le premier dépôt sur trois
(3) comptes au plus chez G-FED Games Powered
Casinon. La violation de cette règle
peut entraîner l'exclusion du casino
et l'annulation des crédits. |
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| 3.- |
La Compagnie ne sera pas tenue responsable
pour des défectuosités dans
le fonctionnement du logiciel. |
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| 4.- |
Le Joueur est conscient que tous ses jeux,
paris et participation aux jeux sont enregistrés.
Il est d'accord pour reporter des problèmes,
dans les 5 jours ouvrables suivant la découverte
des problèmes ou des désaccords.
S'il n'en avise pas le casino lors de ces
5 jours ouvrables, le joueur reconnaît
qu'il n'aura aucun recours pour ces problèmes
ou désaccords. |
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| 5.- |
Le joueur est le seul responsable de ses
actions concernant la législation des
jeux en ligne dans le pays où il transporte
le logiciel ou le matériel du Casino. |
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| 6.- |
Le casino se réserve le droit d'annuler
ou d'imposer des limites à tout compte
soupçonné de comportement abusif
par rapport aux promotions et points G-FED.
Le casino se réserve le droit de retenir
les fonds liés à une manipulation
abusive ou frauduleuse du casino. Le joueur
comprends et accepte que sur tout contentieux,
la décision de l'administration du
casino sera définitive. |
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| 7.- |
Les règles suivantes s'appliquent
à tous les bonus reçus par le
joueur : les bonus peuvent être retirés
par le joueur uniquement si ce dernier remplit
les obligations de pari (pour plus de détails,
veuillez consulter la section "Bonus"
du site). Si vous effectuez une demande de
retrait avant d'avoir rempli les obligations
de pari, les bonus, les gains et les frais
de dépôt seront annulés.
Les paris placés à la Roulette,
au Baccarat, Blackjack, Vidéo Poker,
Craps et Sic Bo ne comptent pas dans les obligations
de pari. 1$/€/£ parié au
Pai Gow compte pour 0.50$/€/£ dans
le calcul des obligations de pari. 1$/€/£
parié comme mise de départ au
Poker des Caraïbes compte pour 0.50$/€/£
dans le calcul des obligations de pari. Si
vous recevez un bonus gratuit lors de votre
inscription, vous devez le parier 25 fois
avant de pouvoir effectuer un retrait. Une
preuve d'identité et d'âge vous
sera alors demandée. Les joueurs danois
et chinois recevront un bonus sur leur premier
dépôt. Les joueurs chinois (traditionnel
et simplifié) ne sont pas éligibles
à l'offre de bonus gratuit de 10$/€/£.
Les joueurs israéliens et turcs ne
sont pas éligibles à l'offre
de bonus gratuit de 10$/€/£, ni
à aucune autre promotion. Les joueurs
japonais et les joueurs de langue japonaise
recevront un bonus de 10% avec des obligations
de paris de 6 fois pour couvrir les frais
Neteller. |
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| 8.- |
Bonus Blackjack Triple 7 - Si en jouant
au Blackjack vous recevez trois 7 de pic pour
un résultat total de 21, votre compte
sera automatiquement crédité
d'un Bonus de €/$5000. |
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| 9.- |
Toutes les transactions financières
sont traitées par Playworld Investments
Limited, Nicosia, 1097, Cyprus, propriétaire
du casino. |
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| 10.- |
Ce contrat, règles, régulations
ou termes et conditions peuvent être
modifiés par la compagnie et vous pourrez
voir ces changements dans la section "
Règles " du site Internet. Le
joueur accepte de lire ce contrat dans sa
totalité avant de se connecter au logiciel
du casino. |
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| 11.- |
Le joueur comprend et accepte de se conformer
aux termes, conditions, règles et régulations
de ce contrat. |
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En
cas de confusion concernant les termes utilisés,
la version anglaise sera reconnue comme version
originale et sera utilisée pour régler
tous conflits possibles. |
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en direct! Par téléphone Péage-Libre
des USA - 1-866 407-6455 |
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